FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LEVÉE D'UNE CHARGE AU LIVRE FONCIER Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU LUNDI 6 FÉVRIER 2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FEUILLE DE ROUTE GEOTHERMIE PROFONDE DE LA TECHNOLOGIEREGION KARLSRUHE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace